Vous êtes ici: Ville-Bergheim > Mairie > Urbanisme

Urbanisme

Les documents suivants sont approuvés par la Délibération du Conseil Municipal ainsi que par M. le Maire.

Plan d'occupation des sols (cliquez sur l'image pour l'agrandir).

Télécharger l'image (clic droit, enregistrer sous...)

 

Règlement pour le plan d'occupation de sols. Voir le document (*.pdf) 

Liste des emplacements réservés. Voir le document (*.pdf)

Site internet du Ministère du développement durable. Voir

 

Arrêté portant réglementation des plantations de vignes et conservation des chemins ruraux. Voir l'arrêté

REUNION PUBLIQUE MARDI 29 MARS 2016 A 19 H 30

La population est vivement conviée à participer à la réunion d'information publique relative à l'étude de révision du P.O.S. de Bergheim, avec transformation en Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) qui se tiendra le mardi 29 mars 2016 à 19 h 30 au Centre Sportif et Culturel, 17 route du Vin.

DIAGNOSTIC AU PROJET COMMUNAL PRESENTE EN REUNION PUBLIQUE DU 29 MARS 2016

Voir le diaporama

SYNTHESE DU DIAGNOSTIC PRESENTE EN REUNION DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES DU 17 MARS 2016

Voir le diaporama

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT ORGANISATION DE L'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N° 5 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Voir l'avis d'enquête

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU POS N° 5

Voir la délibération du Conseil Municipal
Voir l'avis du Commissaire enquêteur
Voir le dossier

Fleurs Station verte Facebook Habsbourg CNE Nature
Recherche
Actualités

ANNIVERSAIRES AVRIL 2017

Voir liste    Lire la suite

ANIMATION A LA BIBLIOTHEQUE

Voir animations avril-mai Animations bricolage de Pâques   Lire la suite

SEMAINE DE LA VACCINATION 2017

Voir documentation Lire la suite

Regards - Décembre 2016
IMG INTROUVABLEDécembre 2016


Voir le PDF
Bergheim en images
Galerie d'images
Bergheim en vidéo
Voir la vido

Calendrier des manifestations

Lu Ma Me Je Ve Sa Di
    01 02 03 04 05
06 07 08 09 10 11 12
13 14 15 16 17 18 19
20 21 22 23 24 25 26
27 28 29 30 31